sans le constater ou atout le moins le presumer. Cela veille precieusement a relever cette intention au sein d’ chaque action du criminel.

L’intention criminelle

Pour commencer, la notion d’« intention » vient du latin « intentio » qui signifie action de diriger. Comprenons avec la

qu’il s’agit d’une volonte dirigee vers 1 but defini. Pour autant, aussi si l’etymologie de cette notion reste claire et precise,

deux conceptions doctrinales se sont opposees a ce sujet.

D’un cote, la conception objective et de l’autre, la conception subjective.

Notre conception objective reste la plus appreciee des penalistes et notamment du celebre Emile Garcon. Selon une telle theorie,

l’intention renvoie a la conscience et la volonte de l’agent de realiser le comportement penalement sanctionne.

De votre avis, des mobiles seront indifferents. Ils n’ont aucune incidence sur la qualification des faits, aussi si le juge

pourra en tenir compte Afin de l’application une peine.

Il convient aussi de ne point confondre ces deux notions, intention et mobile

puisque si le mobile est totalement indifferent, a contrario, l’intention est un facteur constitutif de l’infraction.

L’intention est unique concernant chaque infraction, or tel n’est nullement la situation du mobile puisque chaque individu

agit d’apres ses propres raisons.

C’est d’ailleurs cette conception qui est retenue en droit positif francais, contrairement a Notre conception subjective,

imaginee par des Positivistes.

Ici, l’intention reste envisagee d’une chaque maniere.

En effet, l’intention ne pourra etre appreciee qu’au regard d’une volonte animee par des motifs ou un mobile.

Si cette theorie n’a nullement les faveurs du legislateur francais, Afin de autant, plusieurs des elements ont ete consacres,

et principalement le dol special.

Neanmoins, l’intention entendue tel une disposition de l’esprit (L’intention criminelle)

par laquelle un individu se propose deliberement votre but demeure un facteur constitutif de l’infraction difficile

D’ailleurs, l’affaire dite du « sang contamine » demontre l’ensemble des lacunes du dispositif francais en la matiere.

Effectivement, au milieu des annees 80, les services de sante publique charges des operations de transfusion se paraissent trouves

en possession de lots de sang contamines par le sida. Malgre ces faits, ils ont sciemment decide de nos distribuer comme

des lots de sang ordinaire, ce qui a conduit a la contamination de millions d’individus. Certains annees plus tard,

des poursuites ont ete diligentees.

L’une des qualifications penales envisagees a ete celle de l’empoisonnement.

Neanmoins, la difficulte residait dans le fera que s’il est acquis qu’ils avaient connaissance en contamination

de ces lots de sang, pour autant, ils n’avaient jamais la volonte de provoquer la mort des personnes concernees.

D’ou le sujet ; est-ce que l’empoisonnement va etre envisage sans l’ « animus necandi » ?

A avouer que l’ « animus necandi » s’entend tel le dol special, dol special qui donne sa consistance a l’intention

coupable de l’agent. Il s’agit de son etat d’esprit, de sa volonte de commettre le but recherche, a savoir dans

votre cas concret, la mort d’une personne. Or en l’espece tel n’etait gui?re la situation.

L’intention coupable (L’intention criminelle)

faisait defaut en fonction de la chambre criminelle en Cour de cassation dans le arret rendu le 18 juin 2003.

Tant les rebondissements judiciaires que les controverses doctrinales sur cette affaire demontrent a quel point

Cela reste complexe de definir explicitement la notion d’intention coupable. Pour autant, l’intention coupable est au

c?ur des preoccupations du legislateur puisqu’il a installe Le concept fondamental d’intentionnalite des crimes et

delits en le article 121-3 du Code penal qui dispose que : « Il n’y a point de crime ou de delit sans intention

Il est toutefois certaines exceptions en matiere delictuelle

ou parfois une faute d’imprudence suffira a caracteriser l’infraction tel c’est le cas en particulier pour le delit

de risque cause a autrui.

Concretement, la faute intentionnelle reside dans la conscience que l’auteur a de commettre un agissement qu’il

sait contraire a la loi penale. Attention, il ne va falloir jamais confondre « intention » et « premeditation ».

Si la premeditation est definie a l’article 132-72 du Code penal tel dit : « le dessein forme avant l’action

de commettre un crime ou un delit determine », elle reste a distinguer de l’intention, puisqu’elle vient s’y ajouter.

Dans les faits, elle lui donne une coloration particuliere. Elle renvoie a l’idee de reflexion, de maturation d’un projet.

Ainsi, aussi que la premeditation est une circonstance aggravante,

l’intention criminelle est un element constitutif de l’infraction. Cela reste des au cours necessaire d’en rapporter J’ai preuve.

Par exemple, afin que cette intention criminelle soit caracterisee, il va i?tre important qu’elle existe i  l’instant de l’acte,

cela suppose une concomitance entre le comportement de l’agent et cette intention coupable. A defaut, elle doit etre ecartee.

Du fait d’la presomption d’innocence, principe fondamental en droit penal, c’est au Ministere public qu’incombe Notre charge

une preuve en la matiere. Cette intention criminelle peut etre complexe a rapporter. Toute la complexite demeure dans le fera

qu’il s’agit d’un facteur psychologique, inherent a l’etat d’esprit aussi de l’agent. De facto, il est impossible

de l’etablir directement.

La preuve de l’intention criminelle qui intervient aussi par un jeu d’indices,

c’est-a-dire que l’on tire d’un fera connu, l’existence d’un fera inconnu, ici l’intention. Elle est en mesure de intervenir egalement

par des presomptions du fait de l’homme, il s’agit la d’un procede judiciaire offert au juge. Prenons entre autres l’eventualite

du meurtre, en fonction de sa jurisprudence, il va i?tre necessaire de tenir compte une nature de l’arme utilisee, de la region

du corps touchee principalement. Pour autant, il ne s’agit que de presomptions simples pouvant etre renversees par l’agent.

Prealablement, il convient toutefois de determiner si la responsabilite penale de l’agent peut etre engagee au travers

en particulier de deux concepts, la culpabilite (I) et l’imputabilite (II).